Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 15 octobre à 19h30 en mairie
Conseil municipal du 25 juin 2026
Administration Générale
Règlement intérieur
Taille : 619.07 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Maison de retraite Albert du Bosquiel - Election de deux représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration
Taille : 71.71 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Syndicat d'initiative - Désignation des représentants du Conseil Municipal
Taille : 68.55 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Association "Souvenir de la Résistance et des Fusillés du Fort de Bondues" - Désignation de deux représentants
Taille : 74.73 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Association Tennis Unis Bondues (TUB) - Désignation d'un représentant
Taille : 67.83 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Association Bondues Buduslau Echanges (BBE) - Désignation d'un représentant
Taille : 67.52 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Association Atout Emploi - Désignation de deux représentants
Taille : 68.98 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
CJB Accueil - Désignation de trois représentants
Taille : 70.9 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
CJB Vacances - Désignation de trois représentants
Taille : 71.66 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Intercommunalité
Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Désignation d'un représentant
Taille : 79.65 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Agence d'Ingénierie Départementale du Nord - Désignation des représentants
Taille : 85.03 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Syndicat Mixte La Fibre Numérique 56-62 - Désignation d'un représentant
Taille : 67.57 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Mission Emploi Lys Tourcoing - Désignation des représentants de la commune
Taille : 74.05 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Mission Emploi Lys Tourcoing - Rapport d'activités 2025
Taille : 4.77 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Mission Emploi Lys Tourcoing - Convention de contribution
Taille : 179.46 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Syndicat Intercommunal de Gestion de l'Aérodrome de Loirs (SIGAL) - Rapport d'activités 2025
Taille : 517.71 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Création d'un groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires entre les communes de Bondues, Bousbecque et Seclin - Exercice 2026
Taille : 118.57 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Ressources Humaines
Tableau indicatif des emplois communaux - Modificatif
Taille : 170.18 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Recours au contrat d'apprentissage - Autorisation
Taille : 128.84 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Formation des élus - Orientations
Taille : 147.08 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Comité Social Territorial (CST) - Nombre de sièges
Taille : 82.48 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Foncier
Procédure d'aménagement foncier agricole - Approbation
Taille : 117.85 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Affaires Juridiques
Parcelle Duthoit - Avenue du Général de Gaulle - Participation financière exceptionnelle au renforcement de la voirie - Régularisation
Taille : 96.44 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Transfert et classement d'équipement ville dans le domaine public métropolitain - Emprise de parking Allée des Oies - Allée du Couvent
Taille : 163.89 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Actualisation des tarifs de la Taxe sur la Publicité Extérieure (TPLE)
Taille : 134.91 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Energie
Adhésion au dispositif d'achat groupé proposé par l'UGAP - Renouvellement
Taille : 80.87 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Jeunesse
Aides financières aux projets de jeunes
Taille : 76.46 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Sport
Tennis Unis Bondues (TUB) - Subvention exceptionnelle
Taille : 71.38 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Tennis Unis Bondues (TUB) - Convention de mise à disposition
Taille : 65.48 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Ecoles
Contrat d'association des écoles privées - Renouvellement du calcul du forfait
Taille : 72.04 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Finances
Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
Taille : 1.02 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Compte financier unique 2025
Taille : 687.27 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Affectation du résultat comptable 2025
Taille : 88.54 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Budget Supplémentaire - Exercice 2026
Taille : 935.97 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Créances éteintes
Taille : 65.31 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Créances irrécouvrables
Taille : 66.58 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Provisions comptables pour créances douteuses
Taille : 80.77 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Placement de fonds sur un compte à terme - Renouvellement
Taille : 122.03 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Remboursement pour l'achat du livre Urbanisme- Construction - Edition 2026
Taille : 67.13 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Conseil municipal du 8 avril 2026
Procès verbal du Conseil Municipal du 8 avril 2026
Taille : 189.6 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026
Administration Générale
Délégation du conseil municipal au maire – Application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Taille : 180.54 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Constitution d’une commission municipale
Taille : 69.27 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Centre Communale d’Action Sociale – Fixation du nombre de membres du conseil d’administration
Taille : 67.04 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Centre Communal d’Action Sociale - Election des membres du conseil d’administration
Taille : 68.95 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Commission d’appel d’offres – Election des membres de la commission
Taille : 78.26 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
SIVU Relais Enfance – Désignation des représentants
Taille : 69.48 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Résidence Drève du Château – Désignation des représentants
Taille : 64.37 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Ressources Humaines
Régime indemnitaire des élus locaux
Taille : 121.52 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Intercommunalité
SIVU de gestion de la Fourrière pour animaux errants – Election des représentants
Taille : 91.87 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Conseil municipal du 22 mars 2026
Procès verbal du Conseil Municipal du 22 mars 2026
Taille : 82.38 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Avr. 2026
Procès-verbal de l'élection du Maire et des adjoints
Taille : 440.14 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 31 Mar. 2026
Feuille de proclamation des résultats
Taille : 92.41 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 31 Mar. 2026
Administration Générale
Honorariat des élus locaux
Taille : 71.87 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 31 Mar. 2026
Création des postes d’adjoint(e) au Maire
Taille : 65.88 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 31 Mar. 2026
Intercommunalité
SIGAL - Nomination des membres au Comité Syndical
Taille : 66.52 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 31 Mar. 2026
Consulter les délibérations du précédent mandat
Fin du carousel
Les délibérations antérieures à 2020 sont accessibles sur demande auprès de la mairie.