Délibérations CCAS

Conseil d'Administration du 9 octobre 2025

Ports de repas à domicile

Solidarité

Ressources Humaines 

Conseil d'Administration du 17 mars 2025

Santé 

• Convention avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie 
  • Convention

Finances 

• Approbation du Compte Financier Unique - Exercice 2024
• Affectation du résultat comptable 2024
• Budget Primitif 2025

Compte rendu de la séance du 17 mars 2025

Conseil d'Administration du 6 février 2025

Solidarité

• Accueil de jour "La Parenthèse"- Les Papillons Blancs - Subvention exceptionnelle

Jeunesse - Périscolaire 

• Centre de Loisirs - Convention d'objectifs avec le CJB Vacances
  • Convention
• Centre de Loisirs - Convention d'objectifs avec le CJB Accueil 
  • Convention

Finances 

• Rapport d'Orientation Budgétaire 2025

Compte rendu de la séance du 6 février 2025

Conseil d'Administration du 19 novembre 2024

Ressources Humaines 

• Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le CDG59 dans le domaine de la prévoyance - Participation pour les agents adhérents au contrat de prévoyance collectif 

Solidarité 

• Personne de plus de 60 ans et personnes en situation de handicap de tous âges - Clic Relais Autonomie Coeur de Métropole - Contribution 

Restauration 

• Port de repas à domicile - Fixation de tarifs minorés 

Vie associative 

• Association "Un abri qui sauve des vies" - Adhésion 

Compte rendu de la séance du 19 novembre 2024

Conseil d'Administration du 18 mars 2024

Solidarité

• Convention Relais Autonomie - Engagements réciproques et accès aux données personnelles 

Ressources Humaines 

• Prime pouvoir d'achat exceptionnelle 

Finances 

• Compte de gestion du trésorier principal pour l'année 2023
• Compte administratif 2023
• Affectation du résultat comptable 2023
• Budget Primitif 2024

Compte rendu de la séance du 18 mars 2024

Conseil d'Administration du 12 février 2024

Ressources Humaines 

• Tableau indicatif des emplois communaux - Modification

Solidarité 

• Chèque Eau - Convention avec Iléo

Finances

• Rapport d'Orientation Budgétaire 2024

Compte rendu de la séance du 12 février 2024

Conseil d'Administration du 4 décembre 2023

Finances 

• Décision modificative budgétaire par voie d'autorisation spéciale n°1 - Exercice 2023
  • DM1 - 2023
  • DM 1 BALANCE

Compte rendu de la séance du 4 décembre 2023

Conseil d'Administration du 27 mars 2023

Affaires Juridiques 

• Immeubles d'habitations et terrain appartenant au CCAS - Avenant au bail emphytéotique  - Chemin Saint Georges

Solidarité 

• Clic Relais Autonomie Coeur de Métropole - Contribution 
• Foyer de Vie du Bel Arbre - Subvention exceptionnelle

Finances

• Compte de Gestion du trésorier principal pour l'année 2022
• Compte administratif 2022
• Affectation du résultat comptable 2022
• Vote du budget primitif 2023

Compte rendu de la séance du 27 mars 2023

Conseil d'Administration du 16 mars 2023

Finances 

• Rapport d'Orientation Budgétaire 2023

Compte rendu de la séance du 16 mars 2023

Conseil d'Administration du 28 novembre 2022

Ressources Humaines 

• Comité Social Territorial (CST) - CST unique - Nombre de sièges

Restauration 

• Port de repas à domicile - Règlement

Solidarité 

• Plan canicule - Grand froid - Pandémie - Registre des personnes vulnérables
• Domiciliation - Règlement intérieur 
• Allocation des chèques Sport, Loisirs et Culture - Conditions d'attribution
• Partenariat avec Kéolis Lille-Métropole - Convention

Finances

• Mise en place de la nomenclature M57 au 1/1/2023
• Adoption du règlement budgétaire et financier du CCAS

Compte rendu de la séance du 28 novembre 2022

Conseil d'Administration du 28 mars 2022

Ressources Humaines 

• Tableau indicatif des emplois communaux - Modification
• Temps de travail des agents communaux - 1607 heures par an
• Temps de travail des agents du CCAS - Compte Epargne Temps 

Finances 

• Compte de gestion du trésorier principal pour l'année 2021
• Compte administratif 2021
• Affectation du résultat comptable 2021
• Budget primitif 2022

Solidarité 

• Allocation des chèques Sport, Loisirs et Culture - Conditions d'attribution

Compte rendu de la séance du 28 mars 2022

Conseil d'Administration du 10 mars 2022

Solidarité 

• Association Coup de Coeur - Subvention exceptionnelle

Finances 

• Rapport d'Orientation Budgétaire 2022

Compte rendu de la séance du 10 mars 2022

Conseil d'Administration du 25 novembre 2021

Ressources Humaines 

• Temps de travail des agents du CCAS - 1607 heures par an 
• Temps de travail des agents du CCAS - Compte Epargne Temps 

Compte rendu de la séance du 25 novembre 2021

Conseil d'Administration du 17 mars 2021

Ressources Humaines

• Tableau indicatif des emplois communaux - Modification

Finances 

• Compte de gestion du trésorier principal pour l'année 2020
  • compte de gestion
• Compte administratif 2020
• Affectation du résultat comptable de l'exercice 2020
• Budget primitif 2021

Solidarité 

• Subvention à l'association "Coup de Coeur" 

Compte rendu de la séance du 17 mars 2021

Conseil d'Administration du 3 février 2021

Restauration 

• Port de repas à domicile - Règlement 
• Port de repas à domicile - Fixation de tarifs minorés 

Secours 

• Attribution de l'aide alimentaire 

Solidarité 

• Principes d'attribution des colis de Noël 
• Allocation des chèques Sport, Loisirs et Culture - Conditions d'attribution
• Prime sur livret offerte aux nouveaux-nés -Modification

Finances 

• Rapport d'Orientation Budgétaire 2021

Compte rendu de la séance du 3 février 2021

Conseil d'Administration du 16 décembre 2020

Administration Générale 

• Règlement intérieur 

Ressources Humaines 

• Convention d'adhésion au service de prévention Pôle Santé Sécurité au Travail du Centre de Gestion du Nord (CDG)

Solidarité 

• Distribution de colis de Noël
• Société GERINOX - Don de masques au CCAS
• Remise du don de masques de la société GERINOX à la Maison de Retraite Albert du Bosquiel

Finances

• Décision modificative budgétaire par voie d'autorisation spéciale n°1 - Exercice 2020
  • DM1
  • Balance

Compte rendu de la séance du 16 décembre 2020

Conseil d'Administration du 6 juillet 2020

Administration Générale 

• Installation du Conseil d'Administration - Election du vice-président
• Délégation du Conseil d'Administration au Président- Application de l'article R 123-21 du Code de l'Action Sociale et des Familles 
• Union Départementale des CCAS du Nord - Désignation d'un délégué titulaire et d'un délégué suppléant 
• Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC) - Désignation de deux représentants au sein du conseil d'administration du CLIC Relais autonomie Coeur de Métropole