Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 19 décembre à 19h à la Mairie.
Voici l'ordre du jour :
Conseil Municipal du 19 décembre 2024
Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2024
Finances
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 3 – Exercice 2023
Année budgétaire 2025
Ressources Humaines
- Mise en œuvre de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (ISFE)
- Association Angle interm’aide – Adhésion
Affaires juridiques
- Parcelle AS86 – Carrière Lagache – Acquisition
Voirie
- Convention SICOM – Renouvellement
Ecoles
- Contrat d’association des écoles privées
Vie associative
- Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
- Football Club de Bondues – Subvention 2025 pour la mise en œuvre d’actions et convention de partenariat
- CJB Vacances – Subvention 2025 et convention d’objectifs
- CJB Accueil – Subvention 2025 et convention d’objectifs
- Challenge Raid – Convention avec l’ALJ
- Bondues en Transition – Subvention 2025
- Association la Canopée – Subvention 2025
- Association l’AIPE Maxence Van der Meersch – Subvention 2025
- Association Don du sang – Subvention 2025
- Harmonie municipale – Subvention 2025
- Association Les Amis des abeilles – Subvention 2025
- Subventions conditionnelles 2025 aux associations
- Subventions 2025 aux associations
Enfance
- Renouvellement contrat CAF PSEAJE
Développement Durable
- Aide municipale à l’amélioration de l’habitat - Modification
Finances
- Provisions comptables pour créances douteuses
- Placement de fonds sur un compte à terme
- Budget primitif 2025
- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2025
Conseil Municipal du 17 octobre 2024
Administration générale
Ressources Humaines
Affaires juridiques
- Cession de l’immeuble 918 avenue du Général de Gaulle
- Suppression de la Zone d’Aménagement Concerté Cœur de Bourg – Avis de la commune
- PLU 3 – Procédure de modification 3.1 – Demandes proposées par la ville
Vie associative
Vie économique
Sport
Finances
- Provisions comptables pour créances douteuses
- Décision modificative budgétaire par voie d’autorisation spéciale n° 2- Exercice 2024
- Rapport d’orientations budgétaires 2025
Document annexé : le ROB 2025
Conseil Municipal du 20 juin 2024
Ressources Humaines
- Tableau indicatif des emplois – Modification
- Cotisation additionnelle CDG59
- Prévoyance 2025
- Mise en œuvre du RIFSEEP 2024
Affaires Juridiques
Foncier
Enfance
- Modification de règlement de fonctionnement et projet d'établissement
- Convention avec le Département
Intercommunalité
- Adhésion groupement de commande
- MELT
- SIGAL
Environnement
Eco-citoyenneté
Voirie
Vie Associative
Finances
- Mécénat
- Remboursement de frais
- Décision modificative
- Créances éteintes
- Créance irrécouvrable
- Placement de fonds - Renouvellement
Conseil Municipal du 4 avril 2024
Ressources Humaines
Affaires Juridiques
Urbanisme
Ecoles
- Espace Numérique de Travail (ENT) – Adhésion au syndicat mixte « La fibre numérique 59-62 »
Statuts du syndicat mixte ouvert Nord-Pas-de-Calais Numérique
Annexes - Coopération intercommunale – Gestion dématérialisée des dossiers de dérogation – Modification de la convention
La convention intercommunale
Le règlement d'application
Jeunesse
Développement Durable
- Plan Climat Air Energie – Définition de Zones d’Accélération pour le Développement de la production d’Energies Renouvelables (ZAER)
- Métropole Européenne de Lille – Mise à disposition du service de conseil en énergie partagé/Econome de flux – Renouvellement de la convention
Finances
- Mandat spécial
- Approbation du Compte Financier Unique – Exercice 2023
Etat des restes à réaliser au 31/12/2023
CFU 2023 - Affectation du résultat comptable – Exercice 2023
Etat des restes à réaliser au 31/12/2023 - Budget supplémentaire – Exercice 2024
BS - 2024
BALANCE BP + BS 2024
Conseil Municipal du 14 décembre 2023
Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2023
Finances
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 3 – Exercice 2023
BALANCE BP 2023 + BS + DM 1 + DM 2 + DM 3
DM 3 - 2023
Année budgétaire 2024
Administration Générale
- Centre de gestion – Services numériques – Adhésion à la centrale d’achat de la fibre numérique 59/62
Ressources Humaines
Affaires juridiques
- Cession à la ville des parcelles BK191, 199, 201, 202, 275, 276 rue Norbert Segard
- 9, 11, 13 rue Fouquet Lelong – Bail à réhabilitation
Intercommunalité
- SIGAL – Subvention 2024 – Convention
- Région Hauts de France – Adhésion à la centrale d’achat régionale
Solidarité
Ecoles
- Contrat d’association des écoles privées
- Intercommunalité scolaire – Dématérialisation des dossiers d’inscription – Convention
Annexe 1 / Annexe 2
Enfance
- Maison de l’enfance - Projet d’établissement – Modification
Règlement de Fonctionnement / Projet d'établissement du multi-accueil - Convention Territoriale Globale – Renouvellement 2023-2026
Vie associative
- Subventions 2024 aux associations bonduoises
- Subventions supplémentaires 2024 – Conditions d’attribution
- Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
- Football Club de Bondues – Subvention 2024 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
Jeunesse
- Centre de loisirs – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
- Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
- CJB Vacances – Subvention 2024
- CJB Accueil – Subvention 2024
Développement Durable
- Plan Climat Air Energie – Définition de Zones d’Accélération pour le Développement de la production d’Energies Renouvelables (ZAER)
- Adhésion au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’Economie d’Energie (CEE) – Avenant à la convention de prestation de service
Finances
- Vote du budget primitif 2024
Le budget primitif - Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024
Conseil Municipal du 17 octobre 2023
Administration générale
- Remplacement des conseillers municipaux - Installation
- Remplacement d’un adjoint au maire
- Commissions municipales – Modification
- Commission d’appel d’offres – Modification
- Syndicat d’initiative –Représentants du conseil municipal – Modification
- Handicap – Commission communale pour l’accessibilité –Modification
Ressources Humaines
Affaires juridiques
- Acquisition d’une emprise foncière 24 ter rue Jean-Baptiste Lebas cadastrée AX 136 p
- Acquisition d’un foncier sis ilot du Docteur Breda entre les rues du Bosquiel et Loridan - 9T rue du Bosquiel - Cadastré section BV n°841
Intercommunalité
Tourisme
Ecoles
- Sorties scolaires et projets pédagogiques – Participation communale
- Dotations de fonctionnement pédagogique de l’enseignement public
Vie économique
Développement durable
Finances
- Mandat spécial
- Remise gracieuse pour la régie de l’espace culturel
- Expérimentation du Compte Financier Unique (CFU)
- Provisions comptables pour créances douteuses
- Créances irrécouvrables
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 2 – Exercice 2023
Balance BP 2023 +BS + DM 1 et 2
DM2 - Octobre 2023 - Rapport d’orientations budgétaires 2024
Urbanisme
Conseil Municipal du 22 juin 2023
Ressources Humaines
- Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
- Mise en place d’une astreinte technique d’exploitation
Intercommunalité
- Désignation d’un référent déontologue de l’élu local
- Mission de l’Emploi Lys Tourcoing – Contribution 2023
- Mission de l’Emploi Lys Tourcoing – Rapport d’activités 2022
- SIVU Fourrière animalière – Désignation des représentants
- SIGAL – Rapport d’activités 2022
Compte administratif 2022 / Présentation synthétique du compte administratif
Rapport annuel d’activités 2022
Affaires juridiques
- Actualisation des tarifs de la Taxe sur la Publicité Extérieure (TLPE)
- Acquisition d’une parcelle 7 et 7bis rue du Bosquiel – BV 146
- Cession d'une entité foncière sise 1348 à 1368 avenue du Général de Gaulle cadastrée section BI46 à 53 - Réalisation d'une opération de construction
Environnement
Enfance
Ecole
Vie associative
Sport
- Versement d’une bourse aux sportifs de haut niveau
- Sportif de haut niveau – Aide financière à Martin Lefevre
- Association Boxe – Subvention exceptionnelle
Développement durable
- Energie – Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé proposé par l’UGAP
- Acquisition de récupérateur d’eau de pluie – Participation communale
Finances
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1
BALANCE BP 2023 +BS + DM 1
DM 1 - JUIN 2023 - Créances éteintes- surendettement
- Placement de fonds sur un compte à terme
Conseil Municipal du 30 mars 2023
Ressources Humaines
Urbanisme
Affaires Juridiques
- Acquisition de parcelles inscrites en emplacement réservé « ERF 17 » au PLU2 pour la création d’une liaison douce – AW 200 et 206
- Acquisition de terrain en nature de chemin sis au fond de la rue Saint Joseph « Chemin des Peupliers » - BM 476(p)
- Acquisition de terrain en nature de chemin sis au fond de la rue Saint Joseph « Chemin des Peupliers »- BM 236(p)
- Régularisation d’un nouveau bail commercial – Immeuble 9 rue du Bosquiel – Cadastré BV 184
- Résidence Harmonie – Cession à l’euro symbolique d’une place de stationnement au profit de la ville – Emplacement extérieur n°24
Intercommunalité
- MEL – Plan piscine 2 – Appel à manifestation d’intérêt - Candidature
- Fourrière animalière – SIVU – Définition du périmètre du syndicat et adoption des statuts
Arrêté préfectoral fourrière animalière
Logement
Enfance - Jeunesse
- Prestation de Service Unique Etablissement d’accueil du jeune enfant (PSEAJE) - Convention avec la CAF
- Prestation de service accueil de loisirs sans hébergement (PSALSH) - Convention avec la CAF
- Prestation de service accueil Jeunes - Convention avec la CAF
- Challenge Raid – Convention de partenariat avec l’ALJ
Sport
Finances
- Remise gracieuse pour la régie de l’espace culturel
- Compte de gestion du trésorier principal
- Compte administratif 2022
- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2022
État des restes à réaliser - Vote du taux d’imposition de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires
- Budget supplémentaire 2023
BALANCE BP 2023 + BS
BS 2023
Conseil Municipal du 13 décembre 2022
Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2022
Finances
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 3 – Exercice 2022
BALANCE BP 2022 + DM 1 + BS + DM 2 + DM 3
DM3 2022
Année budgétaire 2023
Ressources Humaines
- Tableau indicatif des emplois communaux - Modification
- Convention d’adhésion au service de prévention Pôle Santé Sécurité au travail du Centre de Gestion du Nord
- Protection sociale complémentaire (PSC) au profit des agents – Débat sur les garanties accordées
- Interm’aide – Convention de mise à disposition
Affaires juridiques
- Parcelle Hangar DDE – Paiement des indemnités d’éviction à l’exploitant – Parcelle B 3907
- Local de la Poste – 8 rue de la poste - Renouvellement du bail commercial
- Acquisition de terrain en nature de chemin sis rue Saint Joseph cadastré section BM 447 - Correctif
Intercommunalité
Solidarité
Ecole
Vie associative
- Subventions 2023 aux associations bonduoises
- Subventions supplémentaires 2023 – Conditions d’attribution
- Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
- Football Club de Bondues – Subvention 2023 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
- Association Atouts Emploi – Subvention 2023- Convention
Jeunesse
- Centre de loisirs – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
- Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
- CJB Vacances – Subvention 2023
- CJB Accueil – Subvention 2023
Finances
Conseil Municipal du 20 octobre 2022
Ressources Humaines
- Comité Social Territorial (CST) – CST commun et composition
- Tableau indicatif des emplois – Modification
Affaires juridiques
Intercommunalité
- Plan de mobilité Métropolitain – Avis du conseil municipal
- PLU3 – Avis du conseil municipal
- PLH3 communautaire 2022-2028– Avis du conseil municipal
- Groupement de commandes avec la ville de Bousbecque pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires
- Maison de l’Emploi Lys Tourcoing – Rapport d’activités 2021
Jeunesse
Vie économique
Finances
- Remboursement de frais
- Mandat spécial
- Travaux – Aide aux commerçants – Mise en œuvre du dispositif d’indemnisation des commerçants pour le chantier Avenue du Général de Gaulle – Modification du périmètre
- Passage à la M57
- Règlement budgétaire et financier
- Créances irrécouvrables
- Provision comptable pour créances douteuses
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 2 – Exercice 2022
DM N° 2 - 2022
BALANCE BP 2022 + DM 1 + BS + DM 2 - Rapport d’orientations budgétaire 2023
Conseil Municipal du 23 juin 2022
Ressources Humaines
Intercommunalité
- SIGAL – Rapport d’activités 2021
Présentation générale du budget - Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Contribution 2022
Travaux
Ecole
Enfance
Finances
- Travaux – Aide aux commerçants – Dispositif d’indemnisation des commerçants et/ou artisans en raison de travaux publics réalisés sous maitrise d’ouvrage de la commune
- Travaux – Aide aux commerçants – Mise en œuvre du dispositif d’indemnisation des commerçants pour le chantier Avenue du Général de Gaulle
- Budget supplémentaire
BALANCE BP 2022 + DM 1 + BS
BS 2022
Conseil Municipal du 24 mars 2022
Solidarité
Ressources Humaines
- Temps de travail des agents communaux – Loi de transformation de la Fonction Publique Territoriale – Modification
- CET - Modification
Affaires juridiques
- Acquisition d’un immeuble et de terrains sis 1741 avenue du Général de Gaulle/Pavé des Bois Blancs cadastrés AV 383, AV385 et AV164
- Acquisition de terrain en nature de chemin sis au fond de la rue Saint Joesph « Chemin des peupliers » cadastré section BM 447
Logements
Intercommunalité
- Fourrière animalière - Création d’un SIVU – Adhésion
- Métropole Européenne de Lille – Schéma Directeur des Infrastructures de Transport (SDIT) – Concertation préalable – Avis du conseil municipal
- Métropole Européenne de Lille – Projet de modernisation de l’Aéroport de Lille-Lesquin – Avis du conseil municipal
Culture
- Musée de la Résistance – Remboursement de frais à Mme H. Priego, Responsable du Musée
- Musée de la Résistance – Remboursement de frais à M. P. Zimmermann, Premier Adjoint
Enfance
Ecole
- Ecole des Obeaux – Ouverture d’une classe UEMA
- Contrat d’association avec les écoles privées – Avenant n° 15
- Plan de relance numérique dans les écoles – Convention
- Sorties scolaires et projets pédagogiques – Participation communale
Jeunesse
Vie associative
Santé
Développement durable
Finances
- Compte de gestion du trésorier principal
- Compte administratif 2021
- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2021
Etat des restes à réaliser - Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2022
BALANCE BP 2022 + DM 1
DM N° 1 - 2022
Conseil Municipal du 16 décembre 2021
Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2021
Finances
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°4 - Exercice 2021
DM N° 4 - 2021
BALANCE BP 2021 + DM
Année budgétaire 2022
Administration Générale
Ressources Humaines
- Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
- Centre de Gestion – Service Mission d’Intérim Territorial (MIT) – Convention d’adhésion
- Interm’aide – Convention de mise à disposition
- Recensement de la population
Intercommunalité
- SIVOM Alliances Nord – Ouest – Conditions financières du retrait de la ville
- SIGAL – Subvention 2022 - Convention
Urbanisme
Affaires juridiques
- Fourrière municipale véhicule terrestre – Désignation du gardien agréé
- Fourrière animalière – Convention avec la LPA
- Acquisition d’une parcelle cadastrée BK 485 appartenant à la société VENDIM avenue de Wambrechies (Drève 2)
- Immeuble d’habitation appartenant à la commune 11 chemin Saint Georges – Choix du bailleur pour attribution d’un bail emphytéotique
- Vente de la parcelle AW145 à Mme Tucker - Modification
Enfance
Ecole
- Dotation de fonctionnement pédagogique de l’enseignement public
- Suppression de la carte scolaire pour la rentrée scolaire 2022
Développement économique
Vie associative
- Subventions 2022 aux associations bonduoises
- Subventions supplémentaires 2022 – Conditions d’attribution
- Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
- Football Club de Bondues – Subvention 2022 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
- Association Atouts Emploi – Subvention 2022 – Convention
Jeunesse
- Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
- Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
- Versement de la subvention communale allouée au CJB Accueil
- Versement de la subvention communale allouée au CJB Vacances
Finances
Conseil Municipal du 21 octobre 2021
Administration Générale
Affaires juridiques
- Immeuble d’habitation appartenant à la commune 2 rue César Loridan – Bail emphytéotique
- Immeuble d’habitation appartenant à la commune 21 rue de la Poste – Bail emphytéotique
- Immeuble d’habitation appartenant à la commune 16 Pied Sente du Jambon – Bail à réhabilitation – Renouvellement
- Dépôts sauvage - Mise en place d’une participation aux frais de nettoyage des Dépôts d’immondices sur la commune
Tourisme
Affaires scolaires
Finances
- Provisions comptables pour créances douteuses
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°3- Exercice 2021
BALANCE BP 2021 + DM
DM N° 3 - 2021 - Rapport d’Orientation Budgétaire
Conseil Municipal du 30 septembre 2021
Administration Générale
- Constitution des commissions municipales – Modification
- Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – Désignation des membres du conseil d’administration – Modification
- Commission d’appel d’offres (CAO) – Désignation des membres – Modification
Ressources Humaines
Affaires juridiques
Urbanisme
Développement durable
Finances
Conseil Municipal du 17 juin 2021
Ressources Humaines
- Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
- Loi de transformation de la Fonction Publique Territoriale – Application des 1607 h
- Compte Epargne Temps – Modification
Intercommunalité
- Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Rapport d’activités 2020
Rapport d'activité MELT 2020 - Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Contribution 2021
Convention de contribution MELT 2021 - SIGAL - Rapport d’activités de l’année 2020
Rapport d'activité SIGAL 2020
Fonctionnement
Budget
Affaires juridiques
- Cession d’une parcelle de terrain appartenant à la commune cadastrée BM 363p et 423p avenue Albert Lecointre à M. et Mme Simon
- Cession d’une parcelle sise 1672 avenue du Général de Gaulle cadastrée section AW n°145 à Mme Bettina Tukker-Moret
- Acquisition d’une parcelle cadastrée BM 12 p située à l’angle du chemin des Grands Obeaux et de l’avenue du Général de Gaulle appartenant à M. et Mme Vanquathem
- Convention de mise à disposition ville/ASLdu Clos Saint Georges – Chemin des Epis
- Ferme de l’Hôtel – Accueil et hébergement des Compagnons du Tour de France des Devoirs Unis, Union Compagnonnique – Convention de mise à disposition des locaux – Modification
Urbanisme
Enfance
Ecole
- Mise à disposition d’un agent – Convention avec l’Education Nationale
- Participation aux frais de restauration des élèves bonduois scolarisés dans les écoles privées
Famille
Finances
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 2 – Exercice 2021
DM N° 2 - 2021
BALANCE BP 2021 + DM - Créances irrécouvrables
Conseil Municipal du 25 mars 2021
Administration Générale
Ressources Humaines
Intercommunalité
- Logiciels SIRH & Comptabilité - Groupement de commande pour l'acquisition des formations pour le logiciel CIRIL avec les communes de Mouvaux, Quesnoy-sur-Deûle
- Convention relative aux modalités d'accès aux données du portail cartographique métropolitain des logements locatifs sociaux passée avec la Métropole Européenne de Lille
- Energie - Renouvellement de l’adhésion au dispositif d’achat groupé proposé par l’UGAP
- Contribution des communes au SIGAL
Affaires Juridiques
- Acquisition d’un immeuble sis 918 avenue du Général de Gaulle cadastré section BM n° 88, 89, 92 et 93
- Adhésion à la SAFER
Culture
- Syndicat d’initiative – Rapport d’activités 2020
- Musée de la Résistance – Subvention exceptionnelle pour la réalisation d’un documentaire historique – Convention avec la société I Shot Films
- Musée de la Résistance – Convention avec la Métropole Européenne de Lille pour le déploiement technique du dispositif city pass – Renouvellement
- Ecole de musique – Tarifs – Modification
Transition écologique
Finances
- Compte de gestion du trésorier principal
RÉSULTATS BUDGÉTAIRES DE L'EXERCICE - Compte administratif 2020
- Affectation du résultat comptable de l’exercice 2020
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n° 1 – Exercice 2021
BALANCE BP 2021 + DM
DM N° 1 - 2021 - Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2021
Conseil Municipal du 17 décembre 2020
Délibérations ayant une incidence financière sur le budget primitif 2020
Vie associative
- Téléthon – Subvention exceptionnelle
- Articom – Subvention exceptionnelle
- Mise en place d’un « market place » pour les commerçants de Bondues
Affaires Juridiques
Finances
- Créances irrécouvrables
- Remboursement de frais
- Décision modificative par voie d’autorisation spéciale n°3 - Exercice 2020
Année budgétaire 2021
Administration Générale
- Commission d’accessibilité – Objet et composition
- Règlement intérieur du Conseil Municipal - Modification
Ressources Humaines
- Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
- CDG 59 - Médecin de prévention - Convention
- Interm’aide – Convention de mise à disposition
Intercommunalité
- Métropole Européenne de Lille – Rapport de la Chambre Régionale des Comptes
- SIVOM Alliances Nord – Ouest – Rapport d’activités 2019
- SIGAL – Subvention 2021 - Convention
- Marchés publics d’assurances mutualisés – Groupement d’achat avec la MEL – Convention constitutive et passation des marchés
Affaires juridiques
Culture
Enfance – Jeunesse – Action Sociale
Ecole
Vie associative
- Subventions 2021 aux associations bonduoises
- Subventions supplémentaires 2021 – Conditions d’attribution
- Résidence Drève du Château – Participation aux frais d’animation et de gestion – Convention
- Football Club de Bondues – Subvention 2020 pour la mise en œuvre d’actions – Convention
- Association Créatif – Subvention 2021 – Convention
Jeunesse
- Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Accueil
- Garderies périscolaires – Convention d’objectifs avec le CJB Vacances
- Versement de la subvention communale allouée au CJB Accueil
- Versement de la subvention communale allouée au CJB Vacances
Conseil Municipal du 15 octobre 2020
Administration Générale
Ressources Humaines
Intercommunalité
Affaires juridiques
- Acquisition d’un immeuble sis 1712 avenue du Général de Gaulle cadastré section AW n°154
- 2 rue des Ravennes – section cadastrée BD n° 37 - Bail emphytéotique
Action économique
Troisième âge
Finances
- Remboursement de frais
- Décision modificative par voie d’autorisation n°2
BALANCE BP 2020 + DM 1 ET 2
DM N° 2 - 2020 - Rapport d’orientation budgétaire
Conseil Municipal du 24 septembre 2020
Administration Générale
- Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Commissions municipales
Constitution de commissions municipales - Syndicat d’Initiative de Bondues – Désignation de quatre membres du collège des représentants de la municipalité
- Association Souvenir de la Résistance et des Fusillés du Fort de Bondues – Désignation de deux représentants
- Bondues omnisports – Désignation de deux représentants
- TUB – Désignation de deux représentants
- Bondues Buduslau – Désignation d’un représentant
- Association CJB Accueil – Désignation de trois représentants
- Association CJB Vacances – Désignation de trois représentants
- Commission Communale des Impôts Directs – Désignation des membres
- Désignation du conseiller municipal en charge des questions de défense et de sécurité civile
Intercommunalité
- Métropole Européenne de Lille – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) – Désignation de deux représentants
- Maison de l’emploi Lys Tourcoing – Contribution 2020 – Convention
- SIGAL – Rapport d’activités 2019
Rapport d'activité 2019
Exécution du Budget
Culture
Vie économique
Sécurité
Finances
Mobilités
Conseil Municipal du 25 juin 2020
Finances
- Compte de gestion du trésorier principal
- Compte administratif 2019
Etat des restes à réaliser - Affectation du résultat comptable de l’exercice 2019
- Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour l’année 2020
- Remboursement de frais
Administration Générale
Intercommunalité
- Mission Emploi Lys Tourcoing – Désignation des représentants
- SIVU RAM – Désignation des membres au conseil d’administration
- Syndicat Intercommunal pour la Gestion de l’Aérodrome de Loisirs (SIGAL) – Désignation des membres du conseil d’administration
- SIVOM Alliances Nord-Ouest- Désignation des représentants
- SIVOM Alliances Nord Ouest – Etude du retrait de la ville du SIVOM Alliances Nord-Ouest
Affaires juridiques
- Acquisition d’un immeuble 1368 avenue du Général de Gaulle – Parcelles cadastrées BI n° 52, 53, 54, 55
- Acquisition d’un immeuble sis 26 rue de la poste – Parcelles cadastrées section BV n°100 et 101
Ressources Humaines
- Régime indemnitaire des élus locaux
- Avantages en nature – Remise gracieuse
- Avantages en nature – Attribution
- Tableau indicatif des emplois communaux – Modification
- Télétravail – Poursuite du dispositif
Santé
Vie économique
- Crise sanitaire COVID 19 – Exonération des droits d’occupation du domaine public communal
- Location de l’immeuble 8 rue du Bosquiel à un usage commercial – Travaux pris en charge par le locataire – Autorisation de signature de convention
Convention SARL Episens
Restauration municipale
Culture
- Tarifs de l’école de musique
- Convention avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique
Convention Ecole de Musique
Vie Associative
Développement durable
Famille
Finances
Conseil Municipal du 27 mai 2020
Administration Générale
- Création des postes d'adjoint au maire
- Constitution de commissions municipales
Tableau constitution de commissions municipales - CCAS - Fixation du nombre de membres du CA
- CCAS - Délégation de membres su CA
- Commission d'appel d'offres - Désignation des membres
- Délégation du Conseil Municipal au Maire