Mairie de Bondues

Renouvellement du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale

Taille : 101.74 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 23 Avr. 2026

Travaux d'entretien de la végétation nécessaires au bon fonctionnement de(s) ligne(s) à haute tension à daté du 2 mars jusqu'au 15 août 2026

Taille : 111.73 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 24 Fév. 2026

 

 

Métropole Européenne de Lille

Entrée en vigueur des procédures d’évolution du PLU3 :

Plan local d'urbanisme 25-C-0328 MEL

Taille : 503.59 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 16 Déc. 2025

Plan local d'urbanisme 25-C-0329 MEL

Taille : 449.05 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 16 Déc. 2025

 

Préfecture

Arrêté préfectoral du 9 juillet 2026 réglementant les usages de l’eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département du Nord

Taille : 665.96 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 10 Jul. 2026

Arrêté préfectoral mettant en demeure la société SDEZ INDUSTRIES SERVICES de respecter les dispositions de l'arrêté préfectoral complémentaire du 20 octobre 2014 et abrogeant la mise en demeure du 10 juin 2025 pour son établissement situé à BONDUES

Taille : 160.45 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 06 Jul. 2026

Arrêté préfectoral mettant en demeure la société INNOVENT de respecter les prescriptions applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement (constitution de garanties financières) pour son parc éolien situé à BONDUES

Taille : 162.6 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 06 Jul. 2026

Arrêté préfectoral du 29 juin 2026 réglementant les usages de l'eau en vue de la prévention de la ressource en eau dans le département du Nord

Taille : 3.06 Mo Extension du fichier : pdf Publié le 01 Jul. 2026

Publicité relative à une demande d’autorisation d’exploiter au titre du contrôle des structures des exploitations agricoles 

Taille : 47.39 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 07 Mai 2026

Arrêté préfectoral autorisant la démolition par le bailleur 3F Notre Logis d'un logement situé 784 avenue du Général de Gaulle à Bondues

Taille : 68.61 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 13 Fév. 2026

Arrêté préfectoral du 27 décembre 2024 relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Nord pour l'année 2025

Taille : 128.6 Ko Extension du fichier : pdf Publié le 27 Nov. 2025